Marque expirée - Marque en non vigueur

D' Val Cross
Stéphane COINTET
Frédéric SALLET
Stéphane DAMOND

Numéro de dépôt :
3563116
Date de dépôt :
18/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/03/2018
D\' Val Cross de Stéphane COINTET

Présentation de la marque D' Val Cross

Déposée le 18 mars 2008 par Stéphane COINTET, Frédéric SALLET, Stéphane DAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D' Val Cross »

Les déposants sont Stéphane COINTET domicilié(e) 55 François Genin,69005 LYON - 69005 - France, Frédéric SALLET domicilié(e) Les Favières, Ancienne Route de Paris,69380 LISSIEU - 69380 - France, Stéphane DAMOND domicilié(e) 28 Rue Tête D'Or,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane COINTET domicilié(e) 55 François Genin,69005 LYON - 69005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D' Val Cross est expirée depuis le 18 mars 2018.

Stéphane COINTET a également déposé les autres marques suivantes : Style Action , D Val X


Stéphane COINTET - 55 François Genin,69005 LYON - 69005 - France

Frédéric SALLET - Les Favières, Ancienne Route de Paris,69380 LISSIEU - 69380 - France

Stéphane DAMOND - 28 Rue Tête D'Or,69006 LYON - 69006 - France


Stéphane COINTET - 55 François Genin,69005 LYON - 69005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vid ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.